Règlement du Forum

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1. Bien que les débats et les discussions soient autorisés, toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l’ordre public, aux mœurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers. Ne sont également pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l’atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N’ont pas non plus le droit d’être publiés, les contenus contraires aux droits d’auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée.

2. Les messages publicitaires sont strictements interdits.

3. Les membres se doivent de poster des messages compréhensibles. Ceci signifie que les utilisateurs ne doivent pas abuser de l’usage des smilies ou des abréviations, par exemple.

4. Lorsque vous postez un message, assurez-vous de le faire dans le bon sujet de discussion.

5. Les modérateurs peuvent censurer, déplacer ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bons.

6. Les modérateurs se réservent également le droit de bannir quiconque s’aviserait délibérément de violer les règles du forum.

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